Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALL MALL CLASSICS
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY

Numéro de dépôt :
93453405
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque PALL MALL CLASSICS

Déposée le 2 février 1993 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALL MALL CLASSICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY, domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque PALL MALL CLASSICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALL MALL CLASSICS est expirée depuis le 2 février 2003.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CROWN'S OF LONDON , ADMIRAL , (Marque figurative) , CROWN'S , CARLTON , BULL DURHAM , (Marque figurative) , AMERICAN LIGHTS , DERRINGER , WATERFORD


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161358 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 19 février 2002 - Changement d'adresse n°341421 - Publication au BOPI 2002-02-19

Inscription le 16 décembre 1996 - Concession de licence n°210210 - Publication au BOPI 1996-12-16

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Tabac, cigarettes; articles pour fumeurs; allumettes